Mentions légales

Touche Design vous informe des obligations légales.

Touche design

8, pavillon du foyer - 109 rue Pasteur
59110 La Madeleine
Direction de publication : Luc Andrieux
Direction Artistique : Luc Andrieux

Crédits

Conception du site et réalisation : Touche Design
Hébergement : www.ovh.com

Droits d'auteur - Copyright (c) - Liens

La reproduction sur support papier : à l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
• citation explicite du site http://www.touchedesign.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement
  limités.
  La reproduction sur support électronique : la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.touchedesign.fr et de la mention "Touche Design © - Droits réservés".
  Les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins personnelles ou associative, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers http://www.touchedesign.fr

Touche Design autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers le contenu de son site, sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est à dire que les pages du site http://www.touchedesign.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
• le lien doit respecter la forme :
  <a href=" http://www.touchedesign.fr" target="_blank" title="Touche Design - Studio de création graphique - Web design - print - illustration"</a>
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
  Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1412948.